Règlement intérieur

Dernière mise à jour : 23 juin 2025
Règlement Intérieur – Gîte (270 chemin du Guerry, 69620 Chamelet)
1. Capacité d’accueil

Le gîte peut accueillir jusqu’à 6 personnes maximum. Tout dépassement sans autorisation est interdit.

2. Arrivée et départ

- Arrivée : à partir de 16h
- Départ : au plus tard à 10h

Le locataire s’engage à quitter les lieux à l’horaire prévu. Tout dépassement est interdit et constitue une occupation sans droit ni titre, conformément à l’article 1737 du Code civil. Le propriétaire se réserve le droit de facturer une journée supplémentaire ou de saisir les autorités compétentes en cas de refus de départ.

3. Respect des lieux
  • Utiliser les lieux paisiblement et respecter le mobilier
  • Ne pas déplacer le mobilier ou la literie
  • Ne pas laisser les fenêtres ouvertes en cas d’absence prolongée
4. Propreté

Le logement doit être rendu dans un état correct. En cas de non-respect, des frais de ménage pourront être appliqués.

5. Nuisances et voisinage

Pas de nuisances sonores, en particulier entre 22h et 8h. Les fêtes et rassemblements sans autorisation sont strictement interdits.

6. Interdiction de fumer

Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur du gîte. Un espace extérieur peut être utilisé à condition de ne laisser aucun déchet.

7. Animaux

Les animaux ne sont pas admis.

8. Utilisation d’Internet

Un accès Wi-Fi est fourni. Le locataire s’engage à ne pas l’utiliser pour accéder à des contenus illicites.

9. Dégradations

Toute casse ou dégradation doit être signalée. Des frais pourront être retenus sur justificatif.

10. Sécurité

Éteindre les appareils inutiles en cas d’absence. En cas d’urgence ou de problème technique, contacter le propriétaire au 0609130253.

11. Clause de responsabilité

Le propriétaire décline toute responsabilité en cas de vol, perte, ou accident résultant d’un usage inapproprié des lieux.

12. Acceptation

Le locataire reconnaît avoir lu et accepté le présent règlement intérieur et s’engage à le respecter pendant toute la durée de son séjour.